Top/ évènements Entité

Institutionnalisme

relations Prérogatives

Philosophie des droits de l’homme

Positivisme

Normativisme

Echelon global Traité ONU Conseil Europe RI Droit fondamental Norme universelle DUDH
Etatique Constitution Etat EU Lien de nationalité Droit fondamental conditionné Norme constitutionnelle
Général Loi directive PM public Lien administratif Libertés publiques Norme législative
sectoriel Décret sectoriel Entreprise privée/publique Lien statutaire (ex lien avec juge, statut de la fonction publique) Droit créances (ex droit au logement) Norme réglementaire
Cas particulier Décision

Décisionisme

Pers. Physiq Relationisme

Lien d’instance

Garantie procédurale

pouvoir

Norme individuelle, juriprudence
Groupe Acte unilatéral privé Pers. Phys. Incapable, partie faible Lien de filiation

subordination

Droit personnel intérêt protégé RI circulaire
Naturel contrat Animal végétal Lien contractuel conjugal Droit du vivant intérêt protégé Normes d’usage contractuelle

coutume

Matériel Chartes, guide d’usage Chose information obligation Droit réel Pratiques standards
Informel Faits preuves commun Lien délictuel Intérêt non protégé Avis doctrine
Down/faits Geny,

Réalisme CLS

Droit,

Normativisme réaliste, école de Bruxelles

Ce tableau de Mendeleïev (chimiste 1869) du droit est inspiré du tableau juridique de Hohfeld (1919), chimiste américain devenu juriste. Il tend à faire la cartographie des grands concepts de théorie du droit tout en positionnant les grandes théories du droit. Aucune n’est fausse mais toute ne voit la carte que selon un certain angle en privilégiant une notion (le normativisme privilégie la norme, la philosophie des droits de l’homme les droits subjectifs, l’institutionnalisme les personnes, le relationisme les rapports de droit et le décisionisme les évènements ayant un effet juridique). Pour échapper à un réductionnisme, le tableau part du principe que chaque colonne (évènement, entité, relation, droit et norme) est irréductible à une autre (un rapport de droit n’est pas un rapport de normes ou un rapport de droit, une institution n’est pas qu’un semble de rapports de droit structurés).  Ce tableau pose de redoutables problèmes épistémologiques (remarque du prof. L Azoulay lors d’un séminaire à science-po le 20 juin 2018) car il prend pour objet des concepts qui tentent de saisir le droit en le construisant (norme, acte, droits, etc.). On peut le comparer au DSM des maladies psychiatriques : la création de nouvelles catégories est toujours contestable mais elle peut rendre service. Chaque théorie du droit est positionné pour déterminer son angle de vue.

On peut imaginer une contrainte (idée de M. Goldsberge de l’école de Bruxelles présent au séminaire de science-po précit.) afin que le tableau ne serve pas à assigner une position à un sujet de recherche et une théorie correspondante mais serve à déterminer la théorie la plus proche pour éventuellement s’en détacher. Il s’agira ainsi de déterminer la case ou les cases qui correspondent le mieux à un sujet de recherche (un sujet de thèse par exemple : les actes d’administration judiciaire dans la colonne de gauche dans la catégorie décision mais aussi case PM de droit public et lien statutaire) puis de décaler ce sujet d’une case vers le bas S-1 ou vers le haut S+1 (par exemple le sujet sur les actes d’administration judiciaire en S-1 donne les cases acte unilatéral de droit privé, entreprise et lien d’instance comme si un acte était pris au sein d’une entreprise à propos d’un litige interne, peut-être une procédure disciplinaire). Il s’agit de voir son sujet légèrement différemment pour le voir autrement. Si l’on parvenait à mettre ce tableau en volume des correspondances différentes pourraient être trouvées (Idée de Mathieu Carpentier). Si l’on fait du droit comparé, il faut mettre côte-à-côte plusieurs tableaux qui auront la première rangée du haut (échelle globale) en commun.