17.- Santi romano : ordre juridique et institution.

1.- théorie des sources, pluralisme juridique, l’ordre juridique se confond avec l’institution, toute institution même privée dés lors qu’elle comporte un mode de production et de contrôle des normes est un ordre juridique. La source des règles de droit est donc l’institution qu’elle soit étatique ou non étatique (corporation, Église, etc.)

2.- de l’interprétation, AVVV

3.- Ordre juridique composé de, complet, mais pluralisme articulation entre les ordres juridiques.

4.- distinction de la morale, et du droit AVVV

5.- critère d’articulation, le principe de relevance qui organise les ordres juridiques entre eux, un ordre peut relever d’un autre en lui étant inférieur ou coordonné par exemple.

6.- Approche : fondée sur l’intuition et l’observation de l’existence d’une institution

7.- distinction sein/sollen, pas si nette car ce qui compte est l’existence d’un organisme comme un être vivant, donc du fait.

8.- La définition du droit, les ordres juridiques équivalents à des institutions combinés en application du principe de relevance et créant des règles de droit.

Santi Romano contestait le monisme, i.e l’approche centrée exclusivement sur l’ordre juridique étatique, en démontrant qu’il existe au sein de nos sociétés non pas un, mais une pluralité d’ordres juridiques qui coexistent et entretiennent des relations diverses entre eux. Le pluralisme peut dès lors être remobilisé pour penser le droit global, non plus comme un ordre unique, de fait introuvable, mais bien sous la forme des relations et des coordinations, à observer ou à construire, entre les différents ordres juridiques existants. Cette option est privilégiée par nombre de travaux importants sur la mondialisation du droit, notamment en France, par Mireille Delmas-Marty dans sa théorie du «pluralisme ordonné» et par Jean-Louis Bergel et l’Association internationale de méthodologie juridique à travers la notion de «plurijuridisme».

Santi Romano, L’ordre juridique, trad. L. François et P. Gothot, Dalloz 1975, réimp. 2002, préf. P. Mayer.