20.- Normes primaires et secondaires Hart

1.- théorie des sources, duelle, norme primaire et secondaire

2.- jpce applique et interprète selon des règles de reconnaissance secondaire

3.- de l’ordre juridique composé de normes, complet, pas de lacune car complet toujours une norme supérieure mais peut-être un ensemble minimal de principes de droit naturel découverts par la psychologie et la sociologie (voir ci-dessous).

4.- distinction droit/moral, situation post-guerre influencée par Radbruch pour éviter de dire que le droit nazi est du droit, tout ordre juridique suppose un minimum de principes naturels : l’interdit de tuer, égalité approchée, altruisme minimal, ressources minimales, compréhension minimale entre humaine et force de la volonté

5.- critère d’articulation, la norme de reconnaissance permet à la norme primaire d’être mise en œuvre

6.- essentiellement fondée sur la raison, mais la sensation des faits permet de mettre à jour les principes minimum de droit naturel

7.- distinction sein/sollen, nette, pour en faite une science du sollen de l’intérieur du droit, vision interne du droit, mais texture ouverte du droit, accueille les faits, les mots, quelques principes de droit naturel.

8.- et aussi la définition du droit, ensemble des normes primaires et secondaires.

 

Lire The concept of Law ? Clarendon Law Series, Oxford 1961.

La biographie de Hart.

Article de JY Cherot sur les concepts du droit chez Hart, Hal, pdf.