CONTRAINTE : INVENTION DE PRINCIPE.

Peut-on inventer (au sens de découvrir) un principe juridique ? Certains auteurs ont prétendu que nous étions passés d’une phase morale à une phase juridique (avant la phase digitale). Par conséquent toute valeur morale serait susceptible de devenir un principe juridique. Il existe de nombreuses listes de valeurs sur Internet (en tapant « liste de valeurs » voir ci-dessous une compilation non organisée) sans qu’aucune ne se soit exhaustive. On n’y trouve déjà certains principes existants (loyauté, sécurité, égalité, etc). Peut-on y déceler les principes de demain ? En faisant une recherche par mot clef de valeur sur une base de donnée juridique (Legifrance, LexisNexis, Lextenso, Dalloz, autres), on peut peut-être en trouver quelques-uns.  Ce serait déjà un résultat de pouvoir dire que telle valeur ne donne pas lieu à un principe juridique ou que telle valeur pourrait potentiellement devenir un principe mais est faiblement utilisée.

Par ex. La bienveillance dont on nous rebat quelque peu les oreilles dans la presse, est un principe en matière d’éthique médicale, il est nommé principe de bienveillance par des sociologues (Dubet), il a même été cité comme principe par un maître des requêtes au Conseil d’État (Bretonneau RFDA 2016, 740 affaire Gonzalès), il semble que la bienveillance fasse partie de l’obligation de réserve du juge qui est classée parmi les principes directeurs du procès  (article de P. Julien dans les mélanges Sortais), il semble que la bienveillance soit attendue comme engagement spécial par tout contractant, par tout juge, par toute administration. On a bien là les linéaments d’un principe juridique (2000 occurrences sur la bienveillance rien que sur la base Dalloz), mais il apparaît souvent comme un anti principe, une façon discrétionnaire de ne pas respecter les principes à la lettre (le terme de bienveillance n’est pas dans le vocabulaire Cornu).

Par intuition, il paraît prévisible que va se développer un principe d’instantanéité dans les échanges électroniques (voir la jurisprudence de la Cour de cassation sur la communication simultanée des pièces avec les conclusions d’appel, pas si simultanée d’ailleurs puisqu’il faut respecter le principe du contradictoire) alors même qu’elle n’est jamais dans les listes de valeurs. Un principe voisin mais distinct qui pourrait de développer est un principe de spontanéité (de la communication des pièces, de la dénonciation calomnieuse, de la gestion d’affaire, de la saisie attribution, de débats parlementaires, des témoignages, de l’aveu, du oui au mariage. C’est un principe qui implique d’agir volontairement et rapidement garantissant ainsi une certaine sincérité et véracité, mais pas une condition de la formation de l’usage commercial, peut être indifférente. Une recherche approfondie permettrait de savoir s’il s’agit d’un principe ou d’un concept juridique.

Voir Actualités séance du 14 novembre 2017 (principe de sollicitude), cabazor 27, 54, 83, 85

Listes de valeurs:

Conformité, Confort, Congruence, Connaissance, Conscience, Continuité, contribution, Contrôle, Conviction, Convivialité, Coopération, Cordialité, courage, Courtoisie, Créativiité, Créativité, Crédibilité, Croissance, Curiosité, Découverte, Démesure, dépassement de soi, Désir, Détente, determination, Devoir, Dévotion, Dextérité, Dignité, Diligence, Direction, Discipline, Discrétion, Disponibilité, Diversité, Divertissement, Dominance, Donner, Douceur, Dynamisme, Éclat, Économie, Éducation, Efficacité, Élégance, Empathie, Encouragement, Endurance, energie, engagement, Enjouement, Enseignement, enthousiasme, Entraînement, Épargne, Equilibre, Espoir, Éthique, Être le meilleur, Euphorie, Exactitude, Excellence, Excitation, experience, Exploration, Expressivité, Extase, Extravagance, Extraversion, Exubérance, Facilité, Faire une différence, Famille, Fascination, Férocité, Fiabilité, Fidélité, Fierté, Finesse, flexibilite, focus, Foi, force, Force de persuasion, Fraîcheur, Franchise, Frugalité, Gaieté, Galanterie, Générosité, Gentillesse, Gloire, gratitude, Habileté, Harmonie, Honnêteté, Honneur, Hospitalité, Humilité, Humour, Hygiène, imagination, Impact, Impartialité, Importance, Indépendance, Individualité, Infiltration, Ingéniosité, inspiration, Intégrité, Intellect, intelligence, Intensité, Intimité, Intrépidité, Introspection, Introversion, Intuition, Intuitivité, Investisseur, Inviolabilité, Joie, Jouissance, Justice, L’autonomie, L’environnementalisme, L’indépendance financière, leadership, Légèreté, Liberté, Lien, Logique, Longévité, Lucidité, Maîtrise, Maîtrise de soi, Majesté, Mariage, Maturité, Minutie, Modestie, motivation, Mystère, Nature, Nerf, Obéissance, Opportunité, Optimisme, Ordre, Organisation, Orientation, Originalité, Ouverture d’esprit, Paix, Partage, Partenariat, Participation, Passion, Patience, Perfection, perseverance, Persistance, Perspicacité, Philanthropie, Piété, Plaisir, Ponctualité, Popularité, Pragmatisme, Pratique, Précision, Présence, Préservation, Prévenance, Proactivité, Professionnalisme, Profondeur, Propreté, Prospérité, Proximité, Prudence, Puissance, Pureté, Raison, Rationalité, Rayonnement, Réalisme, Reconnaissance, Réflexion, Réputation, Résistance, Résolution, Respect, Respect de soi, responsabilité, Rêver, Richesse, Rigueur, Ruse, Sacrifice, Sagesse, Santé, Satisfaction, Science, Sécurité, Sens, Sensibilité, Sensualité, Sérénité, Service, Sexualité, Sexy, Silence, Simplicité, Sincérité, Soin, Soin méticuleux, Solidarité, Solidité, Solitude, Sophistication, Soulagement, Soutien, Spiritualité, Spontanéité, Stabilité, Statut, Structure, succès, Suprématie, Surprise, Sympathie, Synergy, Traditionalisme, Tranquillité, Travail d’équipe, Unicité, Unité, Utilité, valeur, Vérité, Vertu, Victoire, Vigilance, Vigueur, Vision, Vitalité, Vitesse, Vivacité

  • Amour
  • Respect
  • Dépassement de soi
  • Persévérance
  • Générosité
  • Amitié
  • Justice
  • Créativité
  • Compassion
  • Liberté
  • Curiosité
  • Santé
  • Ouverture d’esprit
  • Partage
  • Plaisir
  • Humilité
  • Esprit d’équipe
  • Courage
  • Détermination
  • Authenticité
  • Efficacité
  • Equilibre
  • Professionnalisme
  • Patience
  • Simplicité
  • Humour
  • Rigueur
1 ÉGALITÉ (opportunités égales pour tous)
2 HARMONIE INTÉRIEURE (en paix avec soi-même)
3 POUVOIR SOCIAL (contrôle d’autrui, dominance)
4 PLAISIR (satisfaction des désirs)
5 LIBERTÉ (liberté de pensée et d’action)
6 UNE VIE SPIRITUELLE (accent mis sur les aspects spirituels et non matériels)
7 SENTIMENT DE NE PAS ÊTRE ISOLÉ (sentiment que les autres se soucient de moi)
8 ORDRE SOCIAL (stabilité de la société)
9 UNE VIE EXCITANTE (expériences stimulantes)
10 SENS DE LA VIE (un objectif dans la vie)
11 POLITESSE (courtoisie, bonnes manières)
12 RICHESSE (biens matériels, argent)
13 SÉCURITÉ NATIONALE (protection de mon pays contre ses ennemis)
14 RESPECT DE SOI (croyance en sa propre valeur)
15 RÉCIPROCITÉ DES FAVEURS (éviter d’être en dettes)
16 CRÉATIVITÉ (originalité, imagination)
17 UN MONDE EN PAIX (libéré des guerres et des conflits)
18 RESPECT DE LA TRADITION (préserver les coutumes consacrées par le temps)
19 AMOUR ADULTE (intimité profonde, émotionnelle et spirituelle)
20 AUTO DISCIPLINE (auto limitation, résistance aux tentations)
21 DROIT A UNE VIE PRIVÉE (non exposée aux regards indiscrets)
22 SÉCURITÉ FAMILIALE (sécurité pour ceux que l’on aime)
23 RECONNAISSANCE SOCIALE (respect, approbation émanant des autres)
24 UNITÉ AVEC LA NATURE (adéquation à la nature)
25 UNE VIE VARIÉE (remplie de défis, de nouveautés, de changements)
26 SAGESSE (compréhension adulte de la vie)
27 AUTORITÉ (le droit de diriger ou de commander)
28 AMITIÉ VRAIE (des amis proches et sur qui l’on peut compter)
29 UN MONDE DE BEAUTÉ (beauté de la nature et des arts)
30 JUSTICE SOCIALE (corriger les injustices, secourir les faibles)

 

 

Autonomie (ou autodétermination).

Stimulation

Hédonisme.

Réussite (ou accomplissement)

Pouvoir

Sécurité

Conformité

Tradition

Bienveillance

Universalisme

  • Abondance
  • Acceptation
  • Accessibilité
  • Accomplissement
  • Achèvement
  • Actualité
  • Adaptabilité
  • Adoration
  • Affection
  • Affluence
  • Agilité
  • Agressivité
  • Altruisme
  • Ambition
  • Anticipation
  • Appréciation
  • Assertivité
  • Assurance
  • Astucieux
  • Attentisme
  • Attraction
  • Audace
  • Auto-discipline
  • Autonomie
  • Aventure
  • Beauté
  • Bienveillance
  • Bonheur
  • Bravoure
  • Calme
  • Camaraderie
  • Candeur
  • Caritatif
  • Célébrité
  • Certitude
  • Chaleur
  • Charme
  • Chasteté
  • Clarté
  • Cohérence
  • Compassion
  • Compétence
  • Compréhension
  • Concentration
  • Confiance en soi
  • Conformité
  • Confort
  • Connexion
  • Conscience
  • Contentement
  • Continuité
  • Contribution
  • Contrôle
  • Conviction
  • Convivialité
  • Coopération
  • Cordialité
  • Courage
  • Courtoisie
  • Créativité
  • Crédibilité
  • Croissance
  • Curiosité
  • Découverte
  • Déférence
  • Défi
  • Délectation
  • Désir
  • Détermination
  • Devoir
  • Dévotion
  • Dextérité
  • Dignité
  • Diligence
  • Discernement
  • Discipline
  • Discrétion
  • Disponibilité
  • Diversité
  • Domination
  • Don
  • Dynamisme
  • Économe
  • Éducation
  • Efficacité
  • Égalité
  • Élégance
  • Empathie
  • Empressement
  • Encouragement
  • Endurance
  • Énergie
  • Engagement
  • Entêtement
  • Enthousiasme
  • Équité
  • Espérance
  • Être le meilleur
  • Euphorie
  • Exactitude
  • Excellence
  • Expérience
  • Expertise
  • Exploration
  • Expressivité
  • Extase
  • Extravagance
  • Exubérance
  • Famille
  • Fascination
  • Fermeté
  • Férocité
  • Fiabilité
  • Fidélité
  • Finesse
  • Flexibilité
  • Force
  • Fraîcheur
  • Franchise
  • Frugalité
  • Fun
  • Furtif
  • Gagner
  • Gaieté
  • Galanterie
  • Générosité
  • Grâce
  • Gratitude
  • Habileté
  • Harmonie intérieure
  • Héroïsme
  • Honnêteté
  • Immobilisme
  • Importance
  • Intelligence
  • Intrépidité
  • Jeunesse
  • Joie
  • Liberté
  • L’indépendance financière
  • Lucidité
  • Maîtrise
  • Obligation
  • Ordre social
  • Orientation
  • Paix
  • Partage
  • Performance
  • Plaisir
  • Politesse
  • Pouvoir social
  • Prise de décision
  • Profondeur
  • Propreté
  • Proximité
  • Raffinement
  • Réciprocité
  • Réflexion
  • Relaxation
  • Repos
  • Résilience
  • Respect
  • Retenue
  • Rêve
  • Révérence
  • Richesse
  • Rigueur
  • Sacré
  • Sagesse
  • Sang-froid
  • Santé
  • Satisfaction
  • Sécurité
  • Self-contrôle
  • Sens de la vie
  • Sensibilité
  • Sentiment d’appartenance
  • Sérénité
  • Service
  • Sexualité
  • Silence
  • Simplicité
  • Sincérité
  • Solidarité
  • Solidité
  • Solitude
  • Soutien
  • Spiritualité
  • Spontanéité
  • Stabilité
  • Succès
  • Suprématie
  • Surprise
  • Sympathie
  • Synergie
  • Tradition
  • Tranquilité
  • Transcendance
  • Travail d’équipe
  • Unité
  • Utilité
  • Valeur
  • Variété
  • Vérité
  • Vie spirituelle
  • Vigilance
  • Vision
  • Vitalité
  • Vitesse
  • Vivacité
  • Volonté
  • Jean
  • Philippe Faure
  • juin 2009
  • abandon
  • abnégation
  • abondance
  • aboutissement
  • affection
  • aide
  • aisance
  • alignement
  • altruisme
  • amabilité
  • amitié
  • amour
  • ancienneté
  • aplomb
  • aptitude
  • ardeur
  • art
  • assiduité
  • assistance
  • assurance
  • audace
  • austérité
  • autorité
  • autosuffisance
  • beauté
  • bénéfice
  • bonheur
  • bonté
  • bravoure
  • calme
  • camaraderie
  • capacité
  • d’initiative
  • célébrité
  • certitude
  • chance
  • charité
  • charme
  • chasteté
  • chic
  • civilité
  • clairvoyance
  • clan
  • classe
  • clémence
  • collaboration
  • collectivité
  • communauté
  • compassion
  • compétence
  • compétition
  • concordance
  • conformité
  • connaissance
  • conscience
  • constance
  • contribution
  • conviction
  • convivialité
  • coopération
  • cordialité
  • correction
  • courage
  • courtoisie
  • coutume
  • culture
  • cran
  • curiosité
  • débrouillardise
  • défi
  • dénuement
  • des
  • cendance
  • désintéressement
  • détachement
  • détermination
  • devoir
  • dévotion
  • dévouement
  • dignité
  • diplomatie
  • discernement
  • discipline
  • discrétion
  • diversité
  • douceur
  • droit
  • droiture
  • dynamisme
  • éducation
  • efficacité
  • égalité
  • élégance
  • entente
  • enthousiasme
  • entraide
  • entregent
  • équilibre
  • érudition
  • espèce
  • espérance
  • esthétique
  • étude
  • exactitude
  • excellence
  • expérience
  • exploit
  • extase
  • facilité
  • famille
  • fécondité
  • fermeté
  • fertilité
  • ferveur
  • fiabilité
  • fidélité
  • flegme
  • flexibilité
  • foi
  • force
  • fortune
  • foyer
  • franchise
  • fraternité
  • frugalité
  • gaîté
  • générosité
  • gentillesse
  • gloire
  • grâce
  • habileté
  • hardiesse
  • harmonie
  • hasard
  • héroïsme
  • hiérarchie
  • honnêteté
  • honneur
  • hospitalité
  • humanisme
  • humilité
  • humour
  • impassibilité
  • indépendance
  • indulgence
  • infidélité
  • ingéniosité
  • instruction
  • intelligence
  • jeunesse
  • joie de vivre
  • jouissance
  • justice
  • largesse
  • libéralité
  • liberté
  • loisirs
  • look
  • loyauté
  • lucidité
  • maîtrise
  • mansuétude
  • mérite
  • minutie
  • miséricorde
  • mode
  • modération
  • modestie
  • morale
  • mysticisme
  • nation
  • non-violence
  • notoriété
  • obéissance
  • obligeance
  • optimisme
  • ordre
  • organisation
  • originalité
  • ouverture d’esprit
  • panache
  • pardon
  • parité
  • partage
  • parti
  • participation
  • passion
  • patience
  • patrie
  • pauvreté
  • pays
  • pénétration
  • perfection
  • performance
  • persévérance
  • perspicacité
  • piété
  • pitié
  • plaisir
  • politesse
  • polyvalence
  • ponctualité
  • pondération
  • popularité
  • pouvoir
  • précision
  • primauté
  • prise de risque
  • privation
  • probité
  • productivité
  • profit
  • progrès
  • propriété
  • prospérité
  • prouesse
  • prudence
  • pudeur
  • puissance
  • rareté
  • rationalisme
  • record
  • rectitude
  • régularité
  • religion
  • remerciement
  • rendement
  • renom
  • renoncement
  • réputation
  • résolution
  • respect
  • responsabilité
  • réussite
  • richesse
  • rigueur
  • rivalité
  • sacré
  • sacrifice
  • sagesse
  • sang froid
  • santé
  • savoir
  • savoir vivre
  • science
  • sécurité
  • séduction
  • sensibilité
  • sérieux
  • serviabilité
  • service
  • simplicité
  • sincérité
  • sobriété
  • solidarité
  • soumission
  • souplesse
  • spiritualité
  • spontanéité
  • sport
  • stabilité
  • statut social
  • subtilité
  • succès
  • technique
  • tempérance
  • ténacité
  • tolérance
  • tradition
  • travail
  • utilité
  • vaillance
  • vérité
  • vertu
  • victoire
  • vieillesse
  • vigueur
  • virilité
  • virtuosité
  • vitalité
  • vivacité
  • volonté
  • volupté
  • zèle