La Passerelle des Ondes.

    Léo Manougier.

                    Rodropo,, de l’été et de l’automne

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« Quand je mange un légume, j’ai besoin qu’il provienne d’une chaîne d’amour ». Anonyme.

Chapitre 52.- A l’époque : Brown contre Vermuden.

 Le juge Godfrey se faisait attendre. Chacun y allait de son commentaire. Je regardais dans l’assistance des fois que John y serait. Je me rappelais à la raison devant l’inanité d’une telle idée. Il y avait toute l’aristocratie et la haute bourgeoisie intellectuelle de Londres. C’était le dernier endroit où un moine fugitif, si tel était le cas, serait venu se musser. Je mandais à James Florio des précisions sur l’affaire Brown contre Vermuden. Il ne se fit pas prier.

– On a causé de cette affaire l’année dernière mais je crois qu’on n’en a point bien perçu les enjeux. Un vicaire d’une paroisse du sud de Westminster, Brown, était propriétaire d’une forêt. Tu te souviens nous étions dans la même diligence venant de Douvres, eh bien elle a traversé cette forêt.

– Ah oui ! je me souviendrai des Miss qui nous ont arrêté ! fis-je, surprise de m’apercevoir que cet épisode m’avait plutôt laissé un bon souvenir.

– C’était des paysans hors la loi qui se déguisent en femme, rappela James.

– Oui oui, c’est ce qu’on a dit.

– Alors il y a une relation avec l’affaire Brown contre Vermuden. Tu vas voir. Des tas de paysans vivaient autrefois dans cette forêt en ramassant le bois mort et les champignons. Ils faisaient aussi paître leurs animaux dans les clairières. C’était une coutume : ils ne payaient point de taxe au vicaire Brown, le propriétaire. Puis ce vicaire a été sollicité par un riche marchand de Londres pour déforester une partie de cette propriété et enclore les nouveaux champs. Il voulait créer une ferme modèle, planter du maïs – une céréale découverte en Amérique – utiliser des engrais et il fallait éviter que des animaux viennent y paître.

– Qu’est-ce qu’il voulait faire au juste ce vicaire ? j’essayais de comprendre.

– L’idée du vicaire était de demander aux paysans de payer une taxe pour pouvoir rester dans une partie de la forêt tout en déforestant l’autre moitié. Il voulait faire d’une pierre deux coups. Il avait le sens des affaires. Il se peut qu’en réalité il cherchait un moyen pour qu’ils quittent la forêt et le laissent enclore tous les champs qu’il voulait.

– Comment ont réagi ces yeomen ?

– Ils se sont fâchés très fort. Ils ont dit que la forêt était un bien commun même si le vicaire Brown en était propriétaire, qu’ils n’avaient jamais rien payé, qu’on faisait comme ça depuis toujours. C’était la coutume. Ils ont refusé d’acquitter la nouvelle taxe et ont défait systématiquement les clôtures que le riche marchand londonien faisait installer dans les nouveaux champs issus de la déforestation.

– Gosh ! Le nouveau monde contre l’ancien monde !

– Exactement, alors Brown, le vicaire, les a attaqués devant le juge Godfrey. Comme ils étaient très nombreux et que le vicaire ne connaissait pas leur nom, il a engagé ce qu’on appelle une class action en choisissant quatre représentants parmi ces paysans qu’il a attaqués nommément.

– On a le droit de faire ça ?

– En Angleterre oui, cela existe depuis toujours, soit la multitude attaque par la voix de ce qu’ils appellent des représentants soit la multitude est attaquée au travers de quelques représentants.

– OK, mais peut-on encore causer de représentation si l’on ne connaît point le nom des personnes représentées ?

Pour moi la représentation était plutôt un terme religieux, le pape représentait D.ieu sur terre et les évêques représentaient le pape et ainsi de suite jusqu’aux laïcs. A chaque fois, tout se passait comme si c’était la personne représentée dont le nom était connu et avec son accord qui agissait. James paraissait s’être pris de passion pour cette affaire car il avait réponse à tout, des réponses qu’il prononçait en français avec un très fort accent italien :

– En Angleterre oui, en tous les cas devant les cours de Common Law qui ne marchent point toujours très bien d’ailleurs pour des raisons politiques. Devant les cours d’Equity plus influencées par le droit canon c’est différent.

– Je n’y comprends plus rien.

– C’est point grave, tu n’as point besoin de savoir ça pour comprendre l’affaire.

– Qu’est-ce qui s’est passé ? Le juge Godfrey a donné raison aux paysans ?

– Les paysans pensaient qu’il irait dans leur sens, mais lui s’est contenté d’appliquer la loi sur les enclosures qui a été littéralement achetée au parlement par les bourgeois qui pratiquent ces déforestations. Et puis au fond c’est un progressiste, il voit d’un bon œil ces nouvelles cultures.

– Alors en quoi c’est une affaire importante ?

– Eh bien il n’avait condamné que les 4 représentants de la multitude des yeomen vivant dans cette forêt et son jugement devait pourtant s’appliquer à tous les autres paysans de la forêt. Or, il y en avait un, Vermuden, un paysan venu de Hollande, un peu moins pauvre que les autres ayant pu se payer un barrister, qui a résisté. Il a essayé de faire appel contre le jugement du juge Godfrey mais celui-ci ne l’a point autorisé à interjeté appel.

– Ah bon ? Parce qu’il faut être autorisé pour faire appel ?

– Ici oui ce n’est point pareil qu’en France où tout le monde peut aller devant les parlements et in fine devant le Conseil des Parties installé auprès du roi. Vermuden a alors fait une seconde requête devant le juge Godfrey en disant qu’il ne voyait point pourquoi ce jugement devait s’appliquer à lui puisqu’il n’avait point été partie au procès, d’ailleurs la preuve, disait-il, il n’avait point eu l’autorisation de faire appel. Le procès n’avait point été engagé contre lui mais contre 4 « représentants » qui n’avaient point le consentement de tous les autres.

– Je comprends, le gist est de savoir s’il était partie représentée sans l’avoir voulu par les 4 personnes attaquées et donc lié par le jugement ou s’il était étranger au procès, c’est bien ça ?

– Oui t’as compris l’idée.

– Il a point dû être content le juge Godfrey !

– Je ne sais, mais ce n’est pas le genre à exprimer ses émotions et il s’en est plutôt bien sorti. D’une certaine façon cela lui a donné l’occasion d’écrire un beau jugement, j’ai encore en tête sa conclusion.

– Vraiment ? Tu es vraiment un fou de droit, toi !

– A quelques mots près il a écrit : « Si Vermunden, l’un des multiples défendeurs représentés sans ayant donné de mandat, ne devait pas être lié par mon jugement dans un tel cas d’enclosures, les affaires du même type telles celles qui concernent les usagers d’un moulin seraient infinies et impossibles à terminer ».

–  En clair ?

– Et bien il a considéré que Vermuden était lié par le jugement alors même qu’il n’avait pas donné son consentement à ses « représentants » tout en l’autorisant finalement à faire appel. C’était habile de sa part. D’ailleurs la House of Lords en appel a confirmé le jugement du juge Godfrey, ce qui a encore renforcé sa réputation. Mais ce qui m’a toujours intrigué et qui fait de lui, à mon avis, un grand juge est qu’avant de parvenir à cette conclusion il a écrit une drôle de phrase.

James laissa un long silence se former.

– Quelle phrase, tu peux me dire ? je tentais de le faire parler alors qu’il paraissait perdu dans un abîme d’interprétation

– Il a écrit en gros, je cite de mémoire : « Ce justiciable hollandais, Vermuden, estime que la représentation n’est possible que si le représenté a donné un mandat au représentant d’agir en son nom et pour son compte. Or, sir Edward Coke-Parodhou a longuement disserté sur la représentation dans son traité publié pour la dernière fois à Londres en 1632. Il estime qu’en Common Law comme chez les Maures, un représenté peut être imposé à un cocontractant qui pensait conclure une affaire avec la personne même d’un représentant lorsque ce qui compte est le contenu de l’échange et non pas les personnes impliquées. Ce qui compte, pour favoriser le commerce, est la chaîne non les extrémités, dès lors la chaîne peut voyager avec des extrémités différentes ».

– C’est de la poésie si tu veux mon avis, cela me faisait songer au discours que m’avait tenu la Bénédicte Orvière la nuit de la mort tragique de Marie-Rose mais il y avait une différence que je ne parvenais point à exprimer. Finalement je finis par dire :

– Ce n’est pas tant une chaîne entre des extrémités qui peut voyager qu’un vide entre deux personnes se trouvant à une juste distance.

– Si on prend la poésie au sérieux, oui je le crois aussi bien, fit James en me regardant fixement comme s’il me reconnaissait.

– Ce que je ne figure point dans tout cela est le rapport avec les Miss, concluais-je pour redescendre sur terre.

– Eh bien, les paysans condamnés n’ont point voulu ou point pu payer les taxes au vicaire Brown. La déforestation a continué et ils sont maintenant pourchassés par les troupes du roi et pendus s’ils touchent aux enclos. Ils se sont réfugiés dans le reste de la forêt et se déguisent en femme pour ne point être reconnus quand ils attaquent les voyageurs.

A ce moment-là l’huissier nous demanda de nous lever et de faire silence : le juge Godfrey était sur le point d’entrer dans la salle d’audience par la porte du fond.

Voir Sources, chapitre 53, 54